Don par la commune de Pontpoint (Ain) au district de Senlis de ses dépouilles d'église, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
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Infos
Référence bibliographique
Don par la commune de Pontpoint (Ain) au district de Senlis de ses dépouilles d'église, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 603.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
603
Dernière page
603
Typologie documentaire
Don patriotique et hommage
Modifié le