Projet de décret, présenté par Prieur (de la Côte-d'Or) au nom du comité de salut public, relatif au salpêtre, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793)

Projet de décret, présenté par Prieur (de la Côte-d'Or) au nom du comité de salut public, relatif au salpêtre, lors de la séance du 14 frimaire an II (4 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 619-620.