Rapport de Monnel, au nom du comité des décrets, sur les députés suppléants Joubert (Hérault), Millard (Saône-et-Loire) et Quiot (Drôme) admis à la Convention en qualité de représentants, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Rapport de Monnel, au nom du comité des décrets, sur les députés suppléants Joubert (Hérault), Millard (Saône-et-Loire) et Quiot (Drôme) admis à la Convention en qualité de représentants, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 565.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
565
Dernière page
565
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le