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PARLEMENTAIRES

Motion adoptée de Clauzel demandant la mention honorable et l'insertion au bulletin des deux adresses de la société montagnarde de Foix (Ariège), lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Motion adoptée de Clauzel demandant la mention honorable et l'insertion au bulletin des deux adresses de la société montagnarde de Foix (Ariège), lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 317.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
317
Dernière page
317
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le