Décret, présenté par M. Gaultier-Biauzat au nom du comité des Pensions, accordant des récompenses aux personnes qui ont montré leur patriotisme lors du débordement de la Loire, lors de la séance du 30 août 1791
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Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par M. Gaultier-Biauzat au nom du comité des Pensions, accordant des récompenses aux personnes qui ont montré leur patriotisme lors du débordement de la Loire, lors de la séance du 30 août 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. 1888. p. 80.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
80
Dernière page
80
Typologie documentaire
Décret
Modifié le