Discussion de la motion de M. Bouche sur le décret adopté le 18 juin et portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 20 juin 1791

Discussion de la motion de M. Bouche sur le décret adopté le 18 juin et portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 20 juin 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. 1887. p. 338.