Renvoi au comité d’instruction publique, d'une demande de la section du Contrat Social proposant des vues pour la régénération des mœurs, lors de la séance du 12 prairial an II (31 mai 1794)

Renvoi au comité d’instruction publique, d'une demande de la section du Contrat Social proposant des vues pour la régénération des mœurs, lors de la séance du 12 prairial an II (31 mai 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. p. 166.