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Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or pour la fixation des jours de foires et marchés d'après le nouveau calendrier, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Arrêté du directoire du département de la Côte-d'Or pour la fixation des jours de foires et marchés d'après le nouveau calendrier, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. pp. 190-191.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
190
Dernière page
191
Typologie documentaire
Arrêté de collectivité
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le