ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

59. Décret accordant un secours au citoyen Censier, sous-officier, acquitté. (Rapporteur : Briez)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 4 prairial an II (23 mai 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
59. Décret accordant un secours au citoyen Censier, sous-officier, acquitté. (Rapporteur : Briez). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794). 1972. p. 574.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
574
Dernière page
574
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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