Ajournement du projet de loi présenté par Merlin de Thionville, au nom du comité de la guerre, sur l'organisation de l'artillerie légère, en annexe de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Ajournement du projet de loi présenté par Merlin de Thionville, au nom du comité de la guerre, sur l'organisation de l'artillerie légère, en annexe de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 29.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
29
Dernière page
29
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le