Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Bachelier, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Motion de Bourdon (de l'Oise) demandant l'ordre du jour sur la pétition du citoyen Bachelier, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 463.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
463
Dernière page
463
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le