Dons à la patrie de trois décorations de l'Ancien Régime, déposés par le représentant Bernard, et remises pendant le cours de sa mission, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794)

Dons à la patrie de trois décorations de l'Ancien Régime, déposés par le représentant Bernard, et remises pendant le cours de sa mission, lors de la séance du 2 floréal an II (21 avril 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. p. 127.