ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la demande de confirmation du représentant Gentil, motivé sur le fait qu’elle n’a pas entendu révoquer les congés accordés pour raison de santé (Rapporteur anonyme), lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la demande de confirmation du représentant Gentil, motivé sur le fait qu’elle n’a pas entendu révoquer les congés accordés pour raison de santé (Rapporteur anonyme), lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794). 1987. p. 390.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
390
Dernière page
390
Typologie documentaire
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le