Arrêté du 27 fructidor des représentants du peuple Auguis et Serres, envoyés dans les Bouches-du-Rhône, le Var et l'Ardèche, déclarant que le citoyen Martin commencera l'exercice de ses fonctions dans le jour, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Arrêté du 27 fructidor des représentants du peuple Auguis et Serres, envoyés dans les Bouches-du-Rhône, le Var et l'Ardèche, déclarant que le citoyen Martin commencera l'exercice de ses fonctions dans le jour, lors de la séance de la 5ème sans-culottide an II (21 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. pp. 327-328.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
327
Dernière page
328
Typologie documentaire
Arrêté des comités et représentants en mission
Modifié le