Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse de la commune de Val-Benoîte (Loire) et des cantons y réunis qui demandent à changer le nom de la commune en celui de Val-d'Armes, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comités de division et d'instruction publique de l'adresse de la commune de Val-Benoîte (Loire) et des cantons y réunis qui demandent à changer le nom de la commune en celui de Val-d'Armes, lors de la séance du 18 nivôse an II (7 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 78.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
78
Dernière page
78
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le