Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l'annonce du conseil général de Doubs-Marat concernant les saints d'argent qui ont été portés à la monnaye et ceux de bois qui sont allés en fumée, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794)

Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l'annonce du conseil général de Doubs-Marat concernant les saints d'argent qui ont été portés à la monnaye et ceux de bois qui sont allés en fumée, lors de la séance du 16 fructidor an II (2 septembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 189.