Décret, sur le rapport de Boissier au nom des comités de marine et des finances, relatif au brevet d'invention du citoyen Kessel, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, sur le rapport de Boissier au nom des comités de marine et des finances, relatif au brevet d'invention du citoyen Kessel, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 547.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
547
Dernière page
547
Typologie documentaire
Décret
Modifié le