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Décret nommant comme secrétaire le représentant Besson, en remplacement du représentant Lacombe-Saint-Michel, en mission, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret nommant comme secrétaire le représentant Besson, en remplacement du représentant Lacombe-Saint-Michel, en mission, lors de la séance du 13 messidor an II (1er juillet 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794). 1980. p. 326.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
326
Dernière page
326
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le