Renvoi au comité d'aliénation de l'adresse de la société populaire de La Roche (Drôme) qui demande qu'on lui accorde la chapelle des Pénitents pour y tenir ses séances, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité d'aliénation de l'adresse de la société populaire de La Roche (Drôme) qui demande qu'on lui accorde la chapelle des Pénitents pour y tenir ses séances, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. p. 226.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
226
Dernière page
226
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le