Adoption d'un décret sur les dépenses de l’expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi, lors de la séance du 11 février 1791
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Référence bibliographique
Adoption d'un décret sur les dépenses de l’expédition extraordinaire pour les Antilles, ordonnée par le roi, lors de la séance du 11 février 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. 1886. p. 120.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
120
Dernière page
120
Typologie documentaire
Décret
Modifié le