Sur la demande du citoyen Bertin, les pièces justificatives concernant son frère sont renvoyées à Monestier (de la Lozère) en mission dans les Landes, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Sur la demande du citoyen Bertin, les pièces justificatives concernant son frère sont renvoyées à Monestier (de la Lozère) en mission dans les Landes, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 315.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
315
Dernière page
315
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le