Adoption de l'article VI du décret du 16 ventôse concernant les sabres de 30 pouces de longueur, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794)
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Référence bibliographique
Adoption de l'article VI du décret du 16 ventôse concernant les sabres de 30 pouces de longueur, lors de la séance du 18 ventôse an II (8 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 210-211.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
210
Dernière page
211
Typologie documentaire
Décret
Modifié le