Discussion autour du projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, concernant le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)

Discussion autour du projet de décret, présenté par Billaud-Varenne au nom du comité de salut public, concernant le mode de gouvernement provisoire et révolutionnaire, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 360-362.