Extrait du registre de la municipalité de Bruch (Lot-et-Garonne) attestant de l'envoi de son argenterie d'église par le curé, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait du registre de la municipalité de Bruch (Lot-et-Garonne) attestant de l'envoi de son argenterie d'église par le curé, lors de la séance du 9 frimaire an II (29 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 293.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
293
Dernière page
293
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le