Résumé de l'adresse d'adhésion à la Constitution par les citoyens français amalgamés dans la légion batave, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Résumé de l'adresse d'adhésion à la Constitution par les citoyens français amalgamés dans la légion batave, en annexe de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 74.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
74
Dernière page
74
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le