Renvoi au comité de division du discours de deux citoyens, admis à la barre, de la commune d'Ecublai-sur-Rille (Orne) annonçant les dons en argenterie de leur église et rendant justice à leur curé, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité de division du discours de deux citoyens, admis à la barre, de la commune d'Ecublai-sur-Rille (Orne) annonçant les dons en argenterie de leur église et rendant justice à leur curé, lors de la séance du 2 ventôse an II (20 février 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 278.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
278
Dernière page
278
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le