Rapport des comités d'aliénation et de mendicité sur l’aliénation des bâtiments de l'ancien Hôtel-Dieu de Bourg, lors de la séance du 6 juin 1791
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Référence bibliographique
Rapport des comités d'aliénation et de mendicité sur l’aliénation des bâtiments de l'ancien Hôtel-Dieu de Bourg, lors de la séance du 6 juin 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. 1887. pp. 1-2.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
1
Dernière page
2
Typologie documentaire
Rapport
Modifié le