Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse du conseil général de la commune du Puy-Notre-Dame qui annonce des dons civiques et demande à changer son nom en celui de Puy-la-Montagne, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse du conseil général de la commune du Puy-Notre-Dame qui annonce des dons civiques et demande à changer son nom en celui de Puy-la-Montagne, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. p. 238.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
238
Dernière page
238
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le