Extrait des minutes du directoire du district de Pontarlier par les représentants Michaud et Siblot sur la dénonciation du citoyen Boissard, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait des minutes du directoire du district de Pontarlier par les représentants Michaud et Siblot sur la dénonciation du citoyen Boissard, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 143-144.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
143
Dernière page
144
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le