Décret, proposé par M. Emmery et modifié par amendement de M. Gaultier-Biauzat, sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791
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Infos
Référence bibliographique
Décret, proposé par M. Emmery et modifié par amendement de M. Gaultier-Biauzat, sur l’organisation d’un corps de gardes nationales parisiennes à cheval, lors de la séance du 12 septembre 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. 1888. p. 577.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
577
Dernière page
577
Typologie documentaire
Décret
Modifié le