ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de l'Égalité, île de la Liberté (Charente-Inférieure) qui annonce avoir changé de nom et avoir prêté serment de défendre son territoire, lors de la séance du 13 germinal an II (2 avril 1794)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de l'Égalité, île de la Liberté (Charente-Inférieure) qui annonce avoir changé de nom et avoir prêté serment de défendre son territoire, lors de la séance du 13 germinal an II (2 avril 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 8.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
8
Dernière page
8
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le