Ajournement de la discussion sur le projet de décret de Clauzel relatif au placement des chevaux fatigués chez les cultivateurs, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793)

Ajournement de la discussion sur le projet de décret de Clauzel relatif au placement des chevaux fatigués chez les cultivateurs, lors de la séance du 3 nivôse an II (23 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 201.