Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce du département de l’Arriège au sujet du don patriotique du citoyen Desfaures, de Foix, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794)

Renvoi à la commission des domaines nationaux de l'annonce du département de l’Arriège au sujet du don patriotique du citoyen Desfaures, de Foix, lors de la séance du 14 prairial an II (2 juin 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. p. 235.