Arrêté de déchristianisation de la commune de Saint-Sornin, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)
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Référence bibliographique
Arrêté de déchristianisation de la commune de Saint-Sornin, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. pp. 599-600.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
599
Dernière page
600
Typologie documentaire
Arrêté de collectivité
Modifié le