Renvoi au comité des recherches de l'affaire concernant l'écrit "Avertissement de M. l'archevêque de Vienne au clergé et aux fidèles de son diocèse" lors de la séance du 31 décembre 1790
Renvoi au comité des recherches de l'affaire concernant l'écrit "Avertissement de M. l'archevêque de Vienne au clergé et aux fidèles de son diocèse" lors de la séance du 31 décembre 1790