Renvoi au comité des secours publics de la pétition du citoyen Ruffier, blessé en bataille, qui demande des secours et un emploi, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)

Renvoi au comité des secours publics de la pétition du citoyen Ruffier, blessé en bataille, qui demande des secours et un emploi, lors de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 1.