Décret, présenté par M. Lanjuinais au nom du comité ecclésiastique, portant sur la circonscription des paroisses, succursales et oratoires des districts d'Arras, de Bapaume, de Béthune, de Boulogne-sur-Mer, de Montreuil et de Saint-Pol, lors de la séance du 8 août 1791
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Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par M. Lanjuinais au nom du comité ecclésiastique, portant sur la circonscription des paroisses, succursales et oratoires des districts d'Arras, de Bapaume, de Béthune, de Boulogne-sur-Mer, de Montreuil et de Saint-Pol, lors de la séance du 8 août 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791.. 1888. pp. 259-260.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
259
Dernière page
260
Typologie documentaire
Décret
Modifié le