60. Commission de l’organisation du mouvement des armées de terre. Jugement du tribunal militaire d’Auxonne, arrondissement de l’Armée de la Moselle, condamnant plusieurs individus pour cause d’émigration

60. Commission de l’organisation du mouvement des armées de terre. Jugement du tribunal militaire d’Auxonne, arrondissement de l’Armée de la Moselle, condamnant plusieurs individus pour cause d’émigration. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. p. 152.