ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la commune de Sainte-Marie-de-la-Mer (Pyrénées-Orientales) et du quatrième bataillon des Côtes-Maritimes qui annoncent des dons à la patrie et demandent de changer le nom en celui de Redoute-Maritime, lors de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comités d'instruction publique et de division de l'adresse de la commune de Sainte-Marie-de-la-Mer (Pyrénées-Orientales) et du quatrième bataillon des Côtes-Maritimes qui annoncent des dons à la patrie et demandent de changer le nom en celui de Redoute-Maritime, lors de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. p. 186.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
186
Dernière page
186
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le