46. Décret rétablissant les trois premiers articles de celui ordonnant la célébration de la reprise de Toulon, omis au procès-verbal (Motion de David)
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Référence bibliographique
46. Décret rétablissant les trois premiers articles de celui ordonnant la célébration de la reprise de Toulon, omis au procès-verbal (Motion de David).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 511-512.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
511
Dernière page
512
Modifié le