Décret, présenté par Monnel, autorisant l'envoi au ministre de la guerre de l'instruction sur l'embrigadement, sous forme d'imprimé, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794)
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Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par Monnel, autorisant l'envoi au ministre de la guerre de l'instruction sur l'embrigadement, sous forme d'imprimé, lors de la séance du 29 nivôse an II (18 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 453.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
453
Dernière page
453
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le