Renvoi au comité des marchés et des approvisionnements de l'adresse de la commune de Nozeroy (Jura) qui fait par à la Convention des différents dons patriotiques et des 100 soldats qu'elle a armé et équipé, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794)

Renvoi au comité des marchés et des approvisionnements de l'adresse de la commune de Nozeroy (Jura) qui fait par à la Convention des différents dons patriotiques et des 100 soldats qu'elle a armé et équipé, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794). 1982. p. 496.