Admission du citoyen Lemoine en remplacement de Fauchet, député du Calvados, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Admission du citoyen Lemoine en remplacement de Fauchet, député du Calvados, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 20.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
20
Dernière page
20
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le