Décret, sur proposition de Duhem, ordonnant le transfert des citoyens prévenus de conspiration, arrêtés à Lille sur l'ordre du citoyen Hentz, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Décret, sur proposition de Duhem, ordonnant le transfert des citoyens prévenus de conspiration, arrêtés à Lille sur l'ordre du citoyen Hentz, lors de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 638-639.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
638
Dernière page
639
Typologie documentaire
Décret
Modifié le