Adresse des vérificateurs et receveurs de l’enregistrement des domaines nationaux à Chinon (Indre-et-Loire), lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794)

1. Félicitations adressées à la Convention sur ses travaux, la chute de Robespierre et de ses complices, les victoires remportées par les armées de la République, et l’invitant à rester à son poste, par a) la commune de Peipin (Basses-Alpes) et les élèves de cette commune, les sociétés populaires b) de Nueil-sous-Faye (Vienne), c) d’Entremont (Haute-Garonne), d) le tribunal du district de Montagne-sur-Sorgue (Aveyron), e) la société populaire de Libreville (Ardennes), f) le corps municipal de Cognac (Charente), les sociétés populaires g) de Champlemi, (Nièvre), h) d’Ernée (Mayenne), i) le 2ème régiment d’artillerie, en garnison à Besançon (Doubs), j) la société populaire de Lavelanet (Ariège), k) le bataillon de l’Union du Bas-Rhin, 1) la société populaire de Parly (Yonne), m) les volontaires d’un détachement du 2ème bataillon de Ternais-Libre, stationné à Mortain (Manche), n) la société populaire de Fanjeaux (Aude), o) les vérificateurs et receveurs de l’enregistrement des domaines nationaux à Chinon (Indre-et-Loire) et p) le conseil général de Carcassonne (Aude)

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Référence bibliographique

Adresse des vérificateurs et receveurs de l’enregistrement des domaines nationaux à Chinon (Indre-et-Loire), lors de la séance du 11 fructidor an II (28 août 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. p. 32.

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Français

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Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

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11 octobre 2024 à 07:15