ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Lecture par Bourdon (de l'Oise) de l'acte de civisme de l'équipage du vaisseau Le Patriote, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 7 nivôse an II (Vendredi 27 décembre 1793)
Lettre du citoyen Hector Barère, agent du Conseil exécutif à Lorient, annonçant la renonciation faite par les marins du vaisseau le Patriote aux droits que la loi leur accorde sur les prises faites par eux
Télécharger
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Lecture par Bourdon (de l'Oise) de l'acte de civisme de l'équipage du vaisseau Le Patriote, lors de la séance du 7 nivôse an II (27 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 381.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
381
Dernière page
381
Typologie documentaire
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le