ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresse du conseil général de la commune de Selestat (Bas-Rhin), lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)
1. Félicitations adressées à la Convention par : la société populaire de Laudun (Gard), a) la société populaire et la municipalité de Montrichard (Loir-et-Cher), la société populaire de Fanjeaux (Aude), la société populaire de Neuvy-la-Loi (Indre-et-Loire), b) la société populaire de Ceyzériat (Ain), la société populaire de Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire), la société populaire d’Ussel (Corrèze), la société populaire de Meymac (?) (Corrèze), la société populaire de Ligneyrac (Corrèze), la société populaire de Mont-Merle (Corrèze), la société populaire de Molesme (Côte d’Or), la société populaire de Miramont (Lot-et-Garonne), c) la société populaire de Castillonnès (Lot-et-Garonne), la société populaire de Villefranche (?), la société populaire de Couches (Saône-et-Loire), d) la société populaire de Meilhan (Lot-et-Garonne), la société populaire de Brèves (Nièvre), e) la société populaire de Bourg (Ain), f) les juges de paix et assesseurs de Donzy (Nièvre), g) conseil général de la commune de Sélestat (Bas-Rhin), h) le comité révolutionnaire de la commune de Romorentin (Loir-et-Cher), les défenseurs de la patrie à l’hôpital militaire de Valognes (Manche), i) le comité révolutionnaire de la commune et du canton d’Yssingeaux (Haute-Loire), le 5e bataillon de l’Oise à l’Armée de Sambre-et-Meuse, j) le comité révolutionnaire de la commune d’Agen (Lot-et-Garonne), k) la lre compagnie des canonniers des volontaires nationaux du Cantal, 1) le receveur de l’agence nationale de l’enregistrement et des domaines nationaux du district de Decize (Nièvre), m) le capitaine commandant la compagnie des canonniers de volontaires nationaux du Cantal, les républicains du 3e bataillon de la 86e demi-brigade, les élèves de l’institut national de Provins (Seine-et-Marne), n) les républicains de Smyrne, o) le conseil général et la société populaire de Donzy (Nièvre)
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Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse du conseil général de la commune de Selestat (Bas-Rhin), lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794). 1987. p. 280.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
280
Dernière page
280
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le