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Motion de M. Regnaud demandant la comparution à la barre du capitaine du vaisseau le Léopard, lors de la séance du 21 septembre 1790

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Motion de M. Regnaud demandant la comparution à la barre du capitaine du vaisseau le Léopard, lors de la séance du 21 septembre 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. 1884. p. 120.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
120
Dernière page
120
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le