14. La Convention passe à l’ordre du jour la pétition de la société de La Sentinelle, ci-devant Saint-Jean-de-Bruel (Aveyron), tendant à faire réviser les condamnations à mort
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Référence bibliographique
14. La Convention passe à l’ordre du jour la pétition de la société de La Sentinelle, ci-devant Saint-Jean-de-Bruel (Aveyron), tendant à faire réviser les condamnations à mort.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 93.
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Français
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1
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93
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