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Adoption d'un décret concernant les troupes des colonies, lors de la séance du 29 septembre 1791

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adoption d'un décret concernant les troupes des colonies, lors de la séance du 29 septembre 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. 1888. pp. 545-546.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
545
Dernière page
546
Typologie documentaire
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le